Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ROCHA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4063528
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/01/2024
Marque figurative de ROCHA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 janvier 2014 par la Société Anonyme (SA) ROCHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCHA domicilié(e) 45 rue des Ponts - 51800 - Vienne-le-Château - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 020 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VITTOZ domicilié(e) 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063528.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 janvier 2024.

ROCHA a également déposé les autres marques suivantes : ROCHA , PROSPORT , LA GALETTE DE L'OURS


ROCHA, Société Anonyme - 45 rue des Ponts - 51800 - Vienne-le-Château - France - SIREN 302020532


CABINET VITTOZ - 9 RUE SCRIBE - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; carburants ; additifs non chimiques pour carburants ; combustibles à base d'alcool ; bandes de papier pour l'allumage ; copeaux de bois pour l'allumage ; allume-feu ; briquettes de bois ; charbon de bois (combustible) ; huiles pour moteurs ; huiles de chaînes ;

Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour oeufs ; distributeurs automatiques ; tronçonneuses, tondeuses à gazon électriques et thermiques, taille-haies, scarificateurs, épandeurs, brabants, compresseurs, souffleurs, motoculteurs, motobineuses ; rampes de chargement, pompes à eau, appareils de nettoyage à haute pression ; générateurs d'électricité ; groupes électrogènes, groupes électrogènes de secours ; tondeuses à gazon autoportées, coupe-bordures électriques pour pelouses, débroussailleuses ; pressoirs ; arracheuses (machines) ; broyeurs électriques pour jardins ; déchiqueteuses électriques pour jardins ; machines de labourage pour jardins ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; cisailles électriques ; compacteurs pour les détritus ; dégazonneuses ; outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement ; pelles mécaniques ; scies (machines) ; bandes à scies (machines) ; herses ; pulvérisateurs (machines) ; rouleaux compresseurs pour le jardinage ; bétonnières ; épareuses ; fendeuses de bûches ; pompes électriques et thermiques ; affûteuses d'outils ; broyeurs de fruits électriques ; aspirateurs de feuilles ; aspirateurs ; machines électriques à souder ; semoirs à la volée ; perceuses électriques ; meuleuses rotatives ; coutellerie électrique ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; fraises (outils) ; coupe-bordures à fonctionnement manuel ; arracheuses (outils) ; bêches ; pelles (outils) ; râteaux (outils) ; binettes ; cisailles ; plantoirs ; déplantoir ; transplantoir ; serfouette ; griffes pour le jardinage élagueur ; outils pour le jardinage actionnés manuellement ; sécateurs ; tondeuses à gazon (instruments à main) ; émousseurs ; aérateurs tractés pour le jardin ; balayeuses tractées pour le jardin ; lève autoportées manuels ; désherbeurs ; pulvérisateurs manuels ; broyeurs de fruits manuels ; cueille-fruits ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; vêtement de protection contre les accidents, gants de protection contre les accidents, manchettes de protection contre les accidents ; chaussures contre les accidents, casques de sécurité ; batteries électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; chargeurs de batteries ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; barbecues ; pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue ; lampadaires ; lampes d'éclairage ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; remorques (véhicules) ; diables ; moteurs électriques pour véhicules terrestres ; bennes portées ; brouettes ; barques de pêche ; bateaux ; quadricycles ; tracteurs ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; toboggan (jeu) ; portiques de jeu ; bacs à sable pour terrains de jeu ; épuisettes ;

Publicité, services de vente au détail et en gros de carburants, additifs non chimiques pour carburants, combustibles à base d'alcool, bandes de papier pour l'allumage, copeaux de bois pour l'allumage, allume-feu, briquettes de bois, charbon de bois (combustible), huiles pour moteurs, huiles de chaînes, lubrifiants, tronçonneuses, tondeuses à gazon électriques et thermiques, taille-haies, scarificateurs, épandeurs, brabants, compresseurs, souffleurs, motoculteurs, motobineuses, rampes de chargement, pompes à eau, appareils de nettoyage à haute pression, groupes électrogènes, tondeuses à gazon autoportées, coupe-bordures électriques pour pelouses, débroussailleuses, pressoirs, arracheuses (machines), broyeurs électriques pour jardins, déchiqueteuses électriques pour jardins, machines de labourage pour jardins, câbles de commande de machines ou de moteurs, cisailles électriques, compacteurs pour les détritus, générateurs d'électricité, groupes électrogènes de secours, dégazonneuses, outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, pelles mécaniques, scies (machines), bandes à scies (machines), herses, pulvérisateurs (machines), rouleaux compresseurs pour le jardinage, bétonnières, épareuses, fendeuses de bûches, pompes électriques et thermiques, affûteuses d'outils, broyeurs de fruits électriques, aspirateurs de feuilles, aspirateurs, machines électriques à souder, semoirs à la volée, perceuses électriques, meuleuses rotatives, fraises (outils), coupe-bordures à fonctionnement manuel, arracheuses (outils), bêches, pelles (outils), râteaux (outils), binettes, cisailles, plantoirs, déplantoir, transplantoir, serfouette, griffes pour le jardinage élagueur, outils pour le jardinage actionnés manuellement, sécateurs, tondeuses à gazon (instruments à main), émousseurs, aérateurs tractés pour le jardin, balayeuses tractées pour le jardin, lève autoportées manuels, désherbeurs, pulvérisateurs manuels, broyeurs de fruits manuels, cueille-fruits, vêtement de protection contre les accidents, gants de protection contre les accidents, manchettes de protection contre les accidents, chaussures contre les accidents, casques de sécurité, batteries électriques, câbles de démarrage pour moteurs, câbles électriques, chargeurs de batteries, barbecues, pierres de lave destinées aux grillades sur barbecue, lampadaires, lampes d'éclairage, remorques (véhicules), diables, moteurs électriques pour véhicules terrestres, véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau, bennes portées, brouettes, barques de pêche, bateaux, quadricycles, tracteurs, balançoires, toboggan (jeu), portiques de jeu, bacs à sable pour terrains de jeu, épuisettes, vêtements, chaussures, chapellerie, tabliers, gants de jardinage, bancs agenouilloirs pour le jardinage, meubles de jardins, pavillons de jardin métalliques, piscines (constructions métalliques et non métalliques), bidons vides pour l'huile, pièges à taupe, balais, couteaux électriques et non électriques.